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Helen Doron Ltd. («Helen Doron», «HD», «nous») exploite les sites internet Helen Doron («Sites Internet») et les applications mobiles («Applications») ainsi que les services associés (nommé ci-après les «Service» avec les Sites Internet). L’accès et l’utilisation du Service sont soumis aux conditions générales suivantes («Conditions Générales»). En accédant ou en utilisant une partie du Service, vous déclarez que vous avez lu, compris et acceptez les présentes conditions d’utilisation, y compris toutes modifications futures.

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CONTENU GÉNÉRAL

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  2. HD peut modifier, mettre à jour ou modifier les présentes Conditions Générales à tout moment en publiant les modifications en ligne. Les utilisateurs doivent consulter régulièrement les présentes conditions générales pour s’assurer qu’ils sont au courant des modifications, mises à jour ou amendements apportés par HD. L’utilisation continue du site Web après l’affichage des modifications, mises à jour et amendements constitue le consentement de l’utilisateur à être légalement lié par les présentes Conditions d’utilisation (telles que modifiées ou mises à jour).
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USAGE INAPPROPRIÉ

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INDEMNISATION D’HELEN DORON

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LICENCE DES APPLICATIONS

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LIENS, SITES ET SERVICES DE TIERS

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  10. perte de clientèle ou atteinte à la réputation;
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  17. que l’utilisateur qui soumet a le droit de mettre lesdites contributions à la disposition de HD pour toutes les fins précisées ci-dessus;
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  25. Les opinions exprimées dans les zones de soumission du site Internet sont celles des membres du public et ne sont pas nécessairement celles de HD.
  26. Dans le cas où un tribunal compétent jugerait inapplicable certaines de ces conditions, ces dispositions seront limitées ou supprimées au minimum nécessaire pour que les présentes conditions restent intégralement force et effet.

AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE DE HELEN DORON

  1. LE SERVICE, Y COMPRIS TOUTES IMAGES, FICHIERS AUDIOS ET AUTRE CONTENU, ET TOUTE AUTRE INFORMATION, PROPRIÉTÉ ET DROITS APPROUVÉS OU FOURNIS PAR HELEN DORON, VOUS EST FOURNI «EN L’ÉTAT». HELEN DORON ET SES FOURNISSEURS NE FOURNISSENT AUCUNE ASSURANCE OU AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LE SERVICE, QUE CE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES CES GARANTIES, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UNE FIN OU À UNE GARANTIE PARTICULIÈRE SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRECEDE, HELEN DORON NE FAIT AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT L’EXACTITUDE, LA DISPONIBILITÉ DU SERVICE, L’EXPLOITATION, LE CONTENU INFORMATIF, LE FONCTIONNEMENT SANS ERREUR, LE RESULTAT OBTENU PAR UNE UTILISATION OU UNE INFRACTION. L’ACCÈS ET L’UTILISATION DU SERVICE PEUVENT ÊTRE INDISPONIBLES PENDANT LES PÉRIODES DE FORTE FREQUENTATION, DE MISES À JOUR DU SYSTÈME, DE MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU D’ENTRETIEN PROGRAMMÉ OU NON, OU D’AUTRES RAISONS. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS NE S’APPLIQUE PAS À VOUS.

LIMITATION DE TYPES DE DOMMAGES / LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

  1. HELEN DORON NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU ENVERS UN TIERS RÉCLAMANT A TRAVERS VOUS (SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN TORT, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUT AUTRE THÉORIE) POUR DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE L’ACCÈS OU L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’ACCÉDER AU SERVICE OU À SON UTILISATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE D’UTILISATION DU SERVICE, LES RÉSULTATS INEXACTS, LA PERTE DES BÉNÉFICES, LES INTERRUPTIONS COMMERCIALES OU LES DOMMAGES CAUSÉS PAR UNE PERTE OU CORRUPTION DE DONNÉES OU DE DONNÉES RENDUES INACCURÉES, DU COÛT DE LA RÉCUPÉRATION DE DONNÉES, DU COÛT DE SERVICES OU DE RECLAMATIONS DE REMPLACEMENT PAR DES TIERS POUR TOUT DOMMAGE CAUSE À DES ORDINATEURS, LOGICIELS, MODEMS, TÉLÉPHONES OU AUTRES, MEME SI HELEN DORON A ETE AVISE DU RISQUE DE TEL DOMMAGE. LA RESPONSABILITE D’HELEN DORON ENVERS VOUS OU ENVERS TOUT TIERS QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, ET QUELLE QU’EN SOIT LA FORME DE L’ACTION, SE LIMITE À 10 000 USD. CECI EST UNE LIMITE GLOBALE. L’existence de plus d’une réclamation dans les présentes n’augmentera pas cette limite.

RÉSILIATION

  1. Helen Doron peut mettre fin à votre accès et à votre utilisation du Service immédiatement, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. À ce moment-là, vous ne pourrez plus utiliser le Service. Vous pouvez résilier votre compte Helen Doron à tout moment en suivant les instructions disponibles via le Service. Les dispositions des présentes Conditions Générales relatives à la protection et à l’application des droits de propriété d’Helen Doron, à vos déclarations et garanties, à la clause de non responsabilité, aux dégagements et indemnités, aux limitations de responsabilité et aux types de dommages, à la propriété des données et des informations, à la loi applicable et le lieu, et diverses dispositions survivront à une telle résiliation.

DROIT APPLICABLE ET ARBITRAGE

  1. Les présentes Conditions Générales, leur objet, les droits d’Helen Doron et vos droits respectifs en vertu des présentes Conditions Générales, ainsi que toute réclamation, cause d’action ou différend («réclamation») découlant de ou lié à ces modalités, sera régi et interprété selon les lois de l’État d’Israël, à l’exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois de cette juridiction ou de toute autre juridiction, quel que soit votre pays d’origine ou le lieu où vous accédez au Service. TOUT DIFFEREND OU TOUTE RÉCLAMATION RELATIVE À CES CONDITIONS GÉNÉRALES OU AU SERVICE SERA RÉSOLU EN ARBITRAGE PLUTOT QU’AU TRIBUNAL, à l’exception du droit d’Helen Doron de demander une injonction comme énoncé ci-dessous. Sauf disposition contraire expresse de la loi en vigueur, chaque partie supporte ses propres frais d’avocat, quelle que soit la partie qui est réputée être la partie gagnante dans la procédure d’arbitrage.
  2. Si vous ne souhaitez pas d’arbitrage des différends rencontrés avec Helen Doron et si vous êtes une personne physique, vous pouvez vous désinscrire du présent contrat d’arbitrage en envoyant un courrier électronique à [pour les sites Internet: Info@HelenDoronGroup.com dans les 30 jours suivant le premier accès ou utilisation du Service.
  3. Si vous avez l’intention de faire appel à l’arbitrage, vous devez au préalable envoyer un avis écrit au bureau administratif de Helen Doron indiquant votre intention d’arbitrer («Avis»). La notification à Helen Doron doit être envoyée par l’un des moyens suivants: (i) courrier électronique à [pour les sites Web: Info@HelenDoronGroup.com; pour les applications: KangiSupport@HelenDoronGroup.com [; ou (ii) l’envoi de la notification par courrier postal certifié à Helen Doron Ltd., Parc Industriel de Misgav, D.N. Misgav 2017900 Israël. La notification doit (x) décrire la nature et le fondement de la réclamation ou du litige; et (y) énoncer le redressement spécifique recherché; et (z) indiquez vos nom, adresse et coordonnées. Si nous avons l’intention de demander l’arbitrage à votre encontre, nous vous enverrons une notification de litige aux coordonnées précisés par vous-même.

LANGUE

  1. Cet accord a été écrit en anglais (US). Dans la mesure où une version traduite de cet accord entre en conflit avec la version anglaise, la version anglaise fait foi.

DIVERS

  1. Les présentes Conditions Générales constituent l’intégralité de l’accord entre Helen Doron et vous-même concernant l’objet des présentes. Une renonciation par Helen Doron ou vous-même à toute disposition de ces Conditions Générales ou toute violation de celle-ci, dans quelque cas que ce soit, n’annulera pas cette condition ou toute violation ultérieure de celles-ci. Helen Doron peut céder ses droits ou obligations en vertu des présentes Conditions Générales sans condition. Ces termes et conditions lieront et seront au bénéfice de Helen Doron et de vous-même, de vos successeurs et ayants droit respectifs.

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